INFORMATIONS LÉGALES · CS PNEUS
Mentions légales.
Retrouvez sur cette page les informations relatives à l’éditeur du site cspneus.fr, à son hébergement, à sa publication et aux conditions d’utilisation de ses contenus.
Dernière mise à jour : 01 octobre 2026
01 · ÉDITEUR DU SITE
Identification de CS PNEUS.
Le site cspneus.fr est édité par :
- Dénomination : CS PNEUS
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée
- Capital social : 40 000,00 Euros
- Siège social : 18 rue du Vignoble, 68610 Lautenbach, France
- Établissement : 2 rue Henri Seiller, 68500 Issenheim, France
- SIREN : 109 982 231
- RCS : RCS COLMAR
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR41 109982231
- Adresse e-mail : contact@cspneus.fr
- Téléphone : 03 68 308 310
- Site internet : cspneus.fr
02 · PUBLICATION
Direction de la publication.
Directeur de la publication : Serafino Salvatore MACRI
Le directeur de la publication est responsable de la publication des contenus diffusés sur le site cspneus.fr.
Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter CS PNEUS à l’adresse contact@cspneus.fr.
03 · HÉBERGEMENT
Hébergement du site.
Le site cspneus.fr est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Informations de contact de l’hébergeur : à compléter ou vérifier selon les informations contractuelles Hostinger applicables à l’hébergement de cspneus.fr.
04 · PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Contenus du site.
Sauf mention contraire, les contenus présents sur le site cspneus.fr, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, illustrations, éléments de mise en page et autres contenus éditoriaux, sont la propriété de CS PNEUS ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, d’un contenu protégé du site sans l’autorisation préalable du titulaire des droits est interdite, sauf dans les cas autorisés par la législation applicable.
Les marques, noms commerciaux, logos et autres signes distinctifs éventuellement cités sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
05 · RESPONSABILITÉ
Informations publiées sur le site.
CS PNEUS s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, les informations présentées ont une vocation générale et peuvent évoluer.
Les informations relatives aux prestations, disponibilités, délais, tarifs ou caractéristiques de produits éventuellement présentées sur le site ne constituent pas un engagement contractuel sauf lorsqu’elles sont expressément intégrées à un devis, une commande ou un contrat accepté par les parties.
En cas de doute concernant une prestation ou une information publiée sur le site, l’utilisateur est invité à contacter directement CS PNEUS.
CS PNEUS met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires au bon fonctionnement et à la sécurité du site. Il ne peut toutefois garantir une disponibilité permanente du service, notamment en cas de maintenance, d’incident technique ou d’événement indépendant de sa volonté.
06 · LIENS EXTERNES
Sites et services tiers.
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services exploités par des tiers, notamment des réseaux sociaux, services cartographiques, plateformes d’avis ou autres services utiles aux visiteurs.
Ces sites disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. CS PNEUS n’exerce pas de contrôle sur leur contenu ou leur fonctionnement et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
07 · DONNÉES PERSONNELLES
Protection de vos données.
Lors de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsque vous utilisez un formulaire de contact ou de demande de devis.
Les informations relatives aux données collectées, à leurs finalités, à leur durée de conservation, aux éventuels destinataires ainsi qu’aux droits dont vous disposez sont détaillées dans la politique de confidentialité de CS PNEUS.
08 · DROIT APPLICABLE
Droit applicable au site.
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez contacter CS PNEUS à l’adresse contact@cspneus.fr.
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